Jean-Luc Denise
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Denise (Jean-Luc)
F.G.A.A.C
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport ferroviaire
Titulaires
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
JORFTEXT000000548772
(source JORF)
nomination
21 Décembre 1996
21/12/1996
De:
Denise (Jean-Luc)
(F.G.A.A.C.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000363457
(source JORF)
nomination
05 Février 1994
05/02/1994
De:
Denise (Jean-Luc)
(F.G.A.A.C.)
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Suppléant
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000361683
(source JORF)
nomination
23 Mars 1993
23/03/1993
De:
Denise (Jean-Luc)
(F.G.A.A.C.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats
représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000352267
(source JORF)
nomination
15 Décembre 1990
15/12/1990
De:
Denise (Jean-Luc)
(F.G.A.A.C.)
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs, au plan national, des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Suppléant
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000524030
(source JORF)
nomination
12 Janvier 1990
12/01/1990
De:
Denise (Jean-Luc)
de la Fédération générale autonome des agents de conduite, Suppléant
Objet:
à l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises
salariés du secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Remplace:
M. Desorme (Jean-Claude)
Groupe:
Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
(source JORF)
nomination
12 Janvier 1990
12/01/1990